Éditeur du site
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NOVASOFT TECH LLP
Forme juridique : Limited Liability Partnership (société de droit anglais)
Numéro d'immatriculation : Companies House OC459443
Siège social : 6 Eamer Crescent, RG41 1AJ, Wokingham, United Kingdom
Email : info@roghunting.com
NOVASOFT TECH LLP exerce son activité commerciale sous le nom RoG Hunting, marque dédiée aux accessoires de chasse de qualité professionnelle.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de NOVASOFT TECH LLP.
Hébergement
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site : vercel.com
Les données applicatives (bases de données, médias produits) sont hébergées au sein de l'Union Européenne (Neon DB en région eu-central-1 et Cloudflare R2 en région eu-west).
Régime fiscal
NOVASOFT TECH LLP est une société britannique. L'ensemble des commandes passées sur roghunting.com sont expédiées sous régime export DDP (Delivered Duty Paid — article 262 ter, I du CGI). Les prix affichés sont hors TVA française ; les taxes et droits applicables à la destination sont inclus dans le prix de livraison et pris en charge par l'expéditeur.
Les clients particuliers français n'ont aucune formalité douanière à accomplir. Les pros français peuvent récupérer leurs factures pour leur propre comptabilité (TVA auto-liquidée selon régime applicable).
Propriété intellectuelle
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